Jean-Louis Bal


De: Jean-Louis BAL
président du Syndicat des énergies renouvelables, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
l)
représentant du secteur de l'énergie
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Jean-Louis BAL
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
BELIGON
Pour le Syndicat des énergies renouvelables (SER) avec deux voix délibératives
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A(source BODD)
nomination
04 Juin 202204/06/2022
De: Jean-Louis BAL
président du Syndicat des énergies renouvelables, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
l)
représentant du secteur de l'énergie
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035666263(source JORF)
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Jean-Louis BAL
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER1718591A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Jean-Louis BAL
président
Objet:
au Conseil national de l'air
5°
représentants des professionnels
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000030660920(source JORF)
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Bal (Jean-Louis)
de nationalité belge, président du Syndicat des énergies renouvelables ; 41 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416192(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Jean-Louis BAL
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
DEVR1308185A(source BODD)
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Jean-Louis BAL
président du Syndicat des énergies renouvelables
Objet:
au Conseil national de l'air
4°
représentants des professionnels
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000024327415(source JORF)
nomination
10 Juillet 201110/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.